Mentions legales
1. Présentation du site
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il est précisé aux utilisateurs du site http://www.theoreme-pythagore.com l'identité des différents intervenants
dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires : X.CROCHET & B.JOLLY
Créateurs : R&D - B&Z Production
Responsables publication : R&D - B&Z Production
Webmaster : R&D - B&Z Production
Hébergeur : OVH
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
- L’utilisation du site http://www.theoreme-pythagore.com implique l’acceptation pleine et entière
des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
- Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs
du site http://www.theoreme-pythagore.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
- Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance
technique peut être toutefois décidée par http://www.theoreme-pythagore.com, qui s’efforcera alors de communiquer
préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
- Le site http://www.theoreme-pythagore.com est mis à jour régulièrement par ses auteurs. De la même façon,
les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est
invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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- Ses auteurs s’efforcent de fournir sur le site http://www.theoreme-pythagore.com des informations aussi précises que possible.
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qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
- Tous les informations indiquées sur le site http://www.theoreme-pythagore.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles
d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.theoreme-pythagore.com ne sont pas exhaustifs.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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- Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site,
quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation.
- Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme
constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code
de Propriété Intellectuelle.
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ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.theoreme-pythagore.com.
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contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
- Le cas échéant, ses auteurs se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de
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support utilisé (texte, photographie...).
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du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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10. Les principales lois concernées
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.